Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)

Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Échanges entre le ministère et Arkema

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J’accuse réception de votre courriel du 4 janvier 2024 ci-dessous, par lequel vous demandez la communication des documents ou informations...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

                    Destinataire : Monsieur Rémy Goubert       CD n°24/1110 Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426) Objet : dem...
Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Monsieur,   Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande ci-dessous, reçue le 17 août 2023 par voie électronique et nous acceptons de vous fou...
Monsieur,   Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants :   -       Liste des su...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Bonjour, Votre demande en date du 23 février 2024 concernant la communication des documents suivants : « - la liste des réunions, entretiens et discus...
Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande en date du 26 septembre 2023 et les éléments sollicités. Cordialeme...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

CT/24.768 Bonjour, En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande, elle sera traitée dans les meilleurs délais. Cordialement. Merci de ne pas répondre à ce me...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais. T...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Goubert, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de doléances des communes de la Manche ouverts dans...
Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du Cantal la communication des documents administratifs...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.   Cordialement,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de réponse

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la liste des subventions accordées par la Ville du Havre en 2021 et 2022. La liste des subventions 2023 pourra vous...
Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier 2024 portant sur la communication des documents suivant...