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Bonjour,   En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
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Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Notes de frais des élus de la mairie de bobigny
Réponse par Mairie - Bobigny à lilideschamps le .

Erreur lors de l'envoi

[Mairie - Bobigny request email] - utilisateur introuvable Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur. Date: Thu, 17 Aug 2023 12:19:49 +0200 Su...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bobigny à Open Knowledge France le .

Erreur lors de l'envoi

[Mairie - Bobigny request email] - utilisateur introuvable Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur. Date: Thu, 17 Aug 2023 12:36:35 +0200 Su...
Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Reconduite à la frontière et refus d'entrée
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Julie Bourdin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous vous informons que votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs a été transmise au service concerné. Cordial...
conventiosn Chambord - OFB
Réponse par Domaine national de Chambord à Laurent Coudercy le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour,   Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord. Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Madame, Monsieur,   Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Bonjour,   Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...
Bonjour, Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse par Mairie - Suresnes à TESTUD le .

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...
Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Direction générale des collectivités locales à F. Marbach le .

Très en retard (plus de 6 mois)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
====================================================================== = Salutations du serveur de messagerie MDaemon de mail2.kds-sarl.com = =========...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Donné...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Gaëtan Leurent le .

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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...