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Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
  Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention. Cordialement.     Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Corrèze à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les bilans annuels des radars de 2018 à 2019. Pour informati...
Cher Monsieur,   Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne par Clément Pouré le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest par Thomas Parisot le .

En attente de clarification

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Monsieur,   Le fichier des données que vous avez demandées a été constitué. Sa taille (3 Go) ne permet pas un envoi par mail. Vous pourrez en disp...
Monsieur, Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection, service compétent pour examiner votre demande. Je ne suis pas en...
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Port-de-Bouc à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez communication de documents administratifs et évoquez : - les st...
Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement,     Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse par INRIA à Jean-Marc Lasgouttes le .

En attente de classement

Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande, je te prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier signé de Valérie. Bien cordialement, Alexandra...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Division des indicateurs épidémiques e...
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Signalements à l'IGPN
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Votre demande a été transmise au service concerné. Restant à votre disposition, La Mairie d'Oullins...
Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Camille Gendry le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Cannes par Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par La Quadrature du Net le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
AIPD de France identié
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Formacode
Réponse par Ministère du travail à David Libeau le .

Aboutie

Monsieur, La dernière version du Formacode est téléchargeable à l’adresse suivante : https://formacode.centre-inffo.fr/ à la rubrique « Téléchargement...
RATP

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais. Cordialement. Yohann Brunet...