Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)

Cher/Chère Mairie - Montpellier, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméra...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Madame, Monsieur, Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à : - la liste des subventions accordées par l...
Bonjour, Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande. Vous trouverez en...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu à la préfecture de la Corrèze et transmis au service traitant qui vous répondra dans les meilleurs délais Cor...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pradines 46224-01 le .

Très en retard.

Bonjour Open Knowledge France, Vous venez de m'envoyer un email. La Mairie de Pradines utilise le système de protection Clean Mailbox. Votre email...
Bonjour Monsieur Romain,   Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...
  Votre message est bien parvenu dans nos services ; nous ferons en sorte d’y répondre dans les meilleurs délais.   INFORMATIONS PRATIQUES  ...
Madame, monsieur,   En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

Cher Conseil département de la Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour monsieur PARISOT, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Bonjour, Les radars pédagogiques installés ne sont pas pourvus de système collectant les données. Éco-geste : lorsque ce message n'est plus nécess...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Bonjour, Nous n'avons pas de radars pédagogiques installés sur la commune. Cordialement, Jacques POUGET Secrétaire général Mairie d’Arlanc 53 Route Na...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Réponse de Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Toutes les données exploitables sont partagées dans les rapports d'activité. Nous ne disposons pas pour l'année 2019 des données d'affiliati...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication des documents suivants: - Données de la Pol...
Monsieur, La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Madame,   Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous pour la communication des documents suivants : "- La délibération q...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

ERRATUM : Vous trouverez en pièce jointe un courrier signé accusant réception de votre demande (veuillez ne pas tenir compte du précédent accusé de ré...
Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En attente de réponse

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame, Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

En attente de clarification

Bonjour et merci pour votre message, nous somme une commune de moins de 3500 habitants, avec moins de 50 agents, je pensais que nous n'étions pas soum...