Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Urdos le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Petite Camargue ([Commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lahontan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Osserain-Rivareyte le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01 ([Mairie - Senlis 60612-...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vialer le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lescun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larrau le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des personnes handicapées (...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garches le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays du Neubourg ([Commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Cahors le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin ([Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01 ([adresse email]) Nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon ([Mairie - Le Relecq-K...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Carpentras le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Carpentras ([Point info fami...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Orange le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Onet-le-Château ([Mairie - Onet-le-Châte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Administrateur@isula.corsica La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pa...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Esca...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue ([P...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thyez le .

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