Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.   Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

Bonjour , je transfère votre demande de droit d'accès pour instruction à MME Clark Julie qui est la Personne Responsable pour ce type de Demandes d'a...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, Dans les données mise en ligne aimablement par Santé Publique France, je trouve bien le nombre d...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Signalements à l'IGPN
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Tarifs SNCF
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur Gernier, Vous avez saisi la PRADA du ministère de l'intérieur pour la communication de documents ci-dessous. Nous vous informons q...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Monsieur,   Par un courriel en date du 7 décembre 2023, vous avez saisi le Département de l’Ain d’une demande de communication portant sur les doc...
Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Argentan le .

Très en retard.

Chère Mairie - Argentan, Nous n'avons toujours pas reçu les documents demandés en février 2021. Je vous remet la demande initiale Veuillez agréer,...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Cher Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Bonjour,   Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.   Bien cordialement,   Stéphanie Frain Cheffe du bureau du droit des données et...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur G, Il n'y a aucune note de frais pour le Maire actuel depuis son arrivée. Cordialement Stéphanie VAROQUAUX Secretaire de Mairie A...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .

En attente de classement

Bonjour, Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France. Iil n'existe à ce jour aucune base d...
NNN
Réponse de Mairie - Caudan le .

Information non détenue

Madame, Nous ne possédons pas de règlement d'occupation commerciale du domaine public. Cordialement. Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je vous informe que nous avons transmis au service compétent votre demande relative aux données des Comptes Administratifs ou Compte Financie...
Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...