Bonjour,
La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site
prochainement :
[1]https://aides-velo.nantesmetropole.fr/Beneficiaires/...
Cher Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Chère Mairie de Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Monsieur,
La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci.
Bien cordialement,
Benjamin Vialle
Chef du service des contrôles...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme
de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue
d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63,
Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Bonjour M. [information personnelle],
S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr.
Ce site autorise...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service
compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des
associations par le Département de Vaucluse au titre des années
2021/...
Bonjour,
Actuellement absente, je serai de retour le 1er juin 2023. Au besoin,
vous pouvez joindre :
Pour les affaires juridiques Laurent Gen...