Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 19)

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site prochainement :  [1]https://aides-velo.nantesmetropole.fr/Beneficiaires/...
Cher Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard.

Chère Mairie de Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Bonjour, Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit d’accès aux documents administratifs. Vos demandes étaient les su...
Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement,     Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes, Je suis fort content de constater la joie de Mr Wauquier dans le journal de région n°9 : « Nous avons f...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Bonjour monsieur Gernier, Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Monsieur,   En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
Madame, Monsieur,    Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère madame Cabesos, Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles ne répondent que partiellement à ma demande. 1. D'une...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63, Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Liste des défibrillateurs
Réponse de Mairie - Paris le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr. Ce site autorise...
Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...
Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

 Bonjour, Actuellement absente, je serai de retour le 1er juin 2023. Au besoin, vous pouvez joindre : Pour les affaires juridiques Laurent Gen...