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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard.

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Données brutes des excès de vitesse en France
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Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande.  Pouvez-vous nous faire savoir dans quel but la formulez-vous ?  Cordialement, Thomas Véro...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Demande envoyée à Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

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Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé.

Madame, J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada. L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...