Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 7)

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Je ne comprends pas votre retour. Quand vous êtes sur les données essentielles, vous pouvez les télécharger en format JSON comme spécifié...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 4 décembre 2020.

Aboutie

Madame Cabanis, Merci pour ce lien. Malheureusement je n'ai pas trouvé comment récupérer les données recherchées. Disposez vous d'un mode d'emploi...

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023

Réponse de Mairie - Toulon le 16 janvier 2024.

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 24 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Mairie - Quimper le 11 juin 2021.

Aboutie

Monsieur POURE Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande : · ...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 4 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 17 avril 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le 10 avril 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...

Cartographie des algorithmes publics

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 25 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe que le document que vous demandez est disponible en ligne à l'adresse...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aisne le 13 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 2 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subvention...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Rhône le 16 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande de communication de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Rhône au titre des ex...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure le 1 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la communication des listes de subventions accordées par le Conseil départemental de l'Eure au titre des exercices 2021...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Guyane le 1 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs. Cette demande a été transférée au service idoine qu...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 12 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie