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Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-Maritime, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
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Monsieur, Votre courriel a retenu toute mon attention. J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux...
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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Bonjour, Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement, Mar...
Madame, Monsieur,   Je vous remercie pour votre demande ci-après.   Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des je...
Bonsoir Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
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Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
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Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Pas-de-Calais, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subvention...