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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Je sais que votre institution fournit de nombreuses informations en Open Data, et c'est très bien. Mais...
Compte-rendu de séance Conseil d'Etat
Réponse de Conseil d’État le .

Refusé.

Madame, J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada. L'article L. 311-5 du code des relations entre...
    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Monsieur, Je fais suite à votre courrier électronique en date du 2 mars 2021 par lequel vous sollicitez la communication de l’état des indemnités de...
Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cher/Chère Office français pour la biodiversité, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Madame, monsieur, Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
données MEDAM
Message de suivi envoyé à Université cote d'Azur le .

Très en retard.

Cher/Chère Université cote d'Azur, Merci pour cette réponse rapide, et merci encore pour avoir transmis ma demande au secrétariat de la présidence ....
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Bonjour Madame,   Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre 2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
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Bonjour,   Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en pièce jointe les synthèses sollicitées.   La Ville de Lyon  ...
Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités. Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère madame Cabesos, Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles ne répondent que partiellement à ma demande. 1. D'une...
Bonjour,   Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...