Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 19)

Réponse par Communauté de communes - champagne Boischauts à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Les Epesses à Eda le 1 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Oise à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Oise à Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - La Baule-Escoublac à Eda le 1 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Réponse par Mairie - L'Isle-d'Abeau à Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Mairie - L'Isle-d'Abeau à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Base de données enquête EPAC

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par M. Paclot le 9 mars 2022.

Refusé.

Monsieur le Ministre des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Fréant le 6 mars 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Landes à Frédéric Rodrigo le 4 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Landes à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Landes à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Effectifs par classes en GS/CP/CE1

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Elsa Foucraut le 3 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Code source de referendum.interieur.gouv.fr

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 15 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Code source de referendum.interieur.gouv.fr' d'accès aux informations dét...

Données radars pédagogiques

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Loïc Gombeaud le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Réponse par Mairie - Marseille à hélène Goldet le 3 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 1er décembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction. N...

Patrimoine immobilier

Demande de recours envoyée à Métropole - Bordeaux par D.Jamet le 4 janvier 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Refusé.

Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...

Retour des migrants 2017 2018

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alejandra Finotto le 30 octobre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur : En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Réponse par Ministère de la culture à hélène Goldet le 27 décembre 2021.

Aboutie

Bonjour Madame, Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée par nos services. Nous vous invitons à nous transmett...

Communication du Répertoire électoral unique (REU)

Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à Denis Vannier le 7 avril 2022.

Refusé.

Monsieur Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique. Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...

Liste des personnes décédées du cyclone de 1928

Réponse par Archives départementales de la Guadeloupe à Rieger le 17 octobre 2022.

Information non détenue

Bonjour Madame, Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928. Je...