Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 5)

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord par Maroin Al Dandachi le 13 janvier 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Somme à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Afin d'accéder à la liste complète par année, je vous préconise la méthode suivante : - dans la rubrique "données essentielles" : recherch...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le 14 avril 2022.

Aboutie

Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Drôme à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 28 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Il faut donc vous rendre sur la plateforme [1]http://www.xmarches.fr , puis vous connecter (en créant un compte). Vous pou...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 30 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Refusé.

Bonjour, En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le 27 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Tarn à Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Loire à Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession pour les années 201...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le 17 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Mairie - Roanne à M. MAZAUD le 12 mai 2023.

En attente de réponse

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