Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs. https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

En attente de classement

e : MOREAU Mickaël Envoyé : lundi 18 mars 2024 10:35 À : [adresse email] Objet : Police Muniicipale de Cournon d'Auvergne   Bonjour suite à vos d...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Monsieur,   Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
  Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement . Cordialement Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO Direction Juridi...
Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .

Erreur lors de l'envoi

Chère Mairie - Putanges-le-Lac, Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Monsieur,  Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Bonjour, Je fais suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien pour accéder au ré...
Chère Madame, J'accuse réception de votre demande. Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En attente de clarification

Bonjour, Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir nous renseigner les périodes concernées. Bien cordialement Béatri...
Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Veuillez trouver ci-joint un courrier de réponse à votre demande du 22.03.2023, accompagné des pièces demandées. Vous en sou...
Bonjour,   Je ne suis pas disponible cet après-midi. En mon absence, vous pouvez contacter Laurent GENCE à [adresse email]. Cordialement
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Monsieur Mink, Suite à votre courriel en date du 19 juillet 2023, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les documents demandés. [1][IMG][...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

Erreur lors de l'envoi

ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble de ses destinataires. Vous trouverez plus...
Bonjour Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transm...
Madame, Monsieur bonjour, J'accuse bonne réception de votre courriel de ce jour portant sur la demande d'accès au répertoire d'informations publiques...
Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape, Vous en souhaitant bonne réceptio...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés. Cordialement, ANNE LABORIE Res...
  Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document sollicité. Vous en souhaitant bonne réception, Cordial...