Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 5)

Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023   Monsieur,   En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Madame Patron,   Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation, Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,   Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé en annexe n° 1...
Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 7 courant, je vous apporte les précisions suivantes : L'article 8 de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le .

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession pour les années 201...
Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...