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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication des
"données essentielles des marchés publics et des contrats de concession...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gradignan le .
En attente de classement
Bonjour Madame, Monsieur,
Votre demande est actuellement en cours de traitement. Vous aurez une
première communication de documents d'ici fin de sema...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Laurent Savaete.
Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles
du département de Loir-et-Cher dans le dom...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Je ne comprends pas votre retour.
Quand vous êtes sur les données essentielles, vous pouvez les télécharger
en format JSON comme spécifié...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Vienne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à
prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs reçue en date du 7 décembre 2023.
Après transmi...