Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 4)

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 24 février 2021.

Très en retard.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Cher le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 2 décembre 2020.

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE Bonjour Monsieur. Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

De: [adresse email] À: [Conseil départemental - Drôme request email] Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27 Objet: Re: Demande au titre du droit...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Indre le 4 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Mayenne le 10 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 7 janvier 2021.

Aboutie

Monsieur, Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données esse...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le 9 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande, ces informations sont en ligne sur le site internet du Département pages budgétaires : https://www.saon...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard.

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Deux-Sèvres le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Lot le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Marne le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le 25 novembre 2020.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Var le 25 novembre 2020.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le 13 janvier 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes le 11 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...