Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 8)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 3 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 6 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur Bonjour, Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Vendée le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Nord le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gard le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Gard le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Mon adresse e-mail est protégée contre les spams et les virus par Mailinblack. Pour que vos messages me soient transmis, je vous i...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Moselle le 3 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Oise le 1 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Voici un autre lien utile : https://www.oise.fr/conseil-departemental/fonctionnement/recueil-des-actes-administratifs En revanche, nous ne d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 30 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Laurent Savaete. Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles du département de Loir-et-Cher dans le dom...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aude le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Comme indiqué dans mon précédent mail, ces données sont disponibles sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics, je vous ai ég...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Var le 2 mars 2021.

Aboutie

Courrier n° A21-03335 De : LAURENT SAVAETE BORDEAUX Le : 24/02/2021 Objet : DEMANDE RECOURS ************************************ Message comp...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 24 février 2021.

Très en retard.

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Eure le 24 février 2021.

Aboutie