Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

  Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Haute-Vienne à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Patrimoine immobilier
Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Rennes à Hassam Ryme le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Madame,   Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs.   Vous trouverez ci-join...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Rennes à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Conseil départemental - Haute-Marne, Madame Céline MICHEL , J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .

Information non détenue

De : Meunier Fabienne Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56 À : Morere Nicole Cc : Valarie Irina Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...
Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints.   Sincères salutations.      ...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Bonjour   Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique)   Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.   Le...
Madame, Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été adressé en réponse à votre demande et désignez un fichier Word. Or,...