Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 17)

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur,   Bonjour,   Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux verbalisa...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie https://www.data.go...
      Bonjour, Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre est publié sur data.gouv.fr. Ainsi, vous pourrez ais...
Cher/Chère Office français pour la biodiversité, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Bonjour, La convention citée ( convention signée entre l’université Grenoble Alpes, plus particulièrement l’IUT2 Grenoble et la Direction régionale d...
Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documen...
Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé.

Bonjour Madame,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courriel à votre attention.   Cordialement.     -------- Message original -------...
Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur ROMAIN,   En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix du demandeu...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Votre demande a été transmise au service concerné. Restant à votre disposition, La Mairie d'Oullins...
Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Monsieur,  Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 26 septembre 2023. Veuillez agréer, Monsie...
Madame, bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
Madame, Bonjour, J’accuse réception de votre demande du 22 juin 2020 ayant pour objet l’accès à différents documents relatifs aux sorties du dispositi...
AIPD de France identié
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi le ministère chargé de l'éducation nationale d'une demande de communication du code source de l'algorithme Affelnet-...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée.   En applica...
Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, à savoir les données relatives aux mesures de niveau et de tempé...