Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 5)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Bonjour, Je ne comprends pas votre retour. Quand vous êtes sur les données essentielles, vous pouvez les télécharger en format JSON comme spécifié...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à l'accès aux documents administrati...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour,   En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique les liens à partir desquels vous pourrez consulter et télécharger les données que vous solli...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande,  je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...
Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,   En application des disposition du titre Ier du livre III du code des relations entre le public et l’administration...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...