Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le 9 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics. En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 3 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder aux données sur les subventions : [1]https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/conseil-depa...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant https://www.data.gouv....

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 11 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com. Lien : [1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Marne le 25 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 29 décembre 2020.

Très en retard.

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique le lien vers le site public du Département où vous pourrez consulter et télécharger les déli...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 2 décembre 2020.

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE Bonjour Monsieur. Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Corrèze le 26 février 2021.

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 25 novembre 2020.

Très en retard.

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Oise le 24 février 2021.

Aboutie