Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme par Laurent Savaete le 9 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'ai bien pu récupérer les données essentielles de vos marchés publics. En revanche sur le premier lien fourni il n'y a que les ma...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le 29 décembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique le lien vers le site public du Département où vous pourrez consulter et télécharger les déli...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 3 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder aux données sur les subventions : [1]https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/conseil-depa...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le 11 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com. Lien : [1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant https://www.data.gouv....

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le 26 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Morbihan à Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Haute-Savoie à Laurent Savaete le 30 mars 2021.

Aboutie

Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre-et-Loire à Laurent Savaete le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le 2 décembre 2020.

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE Bonjour Monsieur. Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Indre à Laurent Savaete le 2 mars 2021.

Refusé.

Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le 2 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude. Voici le lien pour récu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le 18 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...

Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Vera Deleja-Hotko le 29 septembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques

Réponse par Ministère de l'agriculture et de l'alimentation à Laurent Coudercy le 14 janvier 2021.

Aboutie

Monsieur, Pourriez vous nous communiquer votre adresse mail afin de vous adresser les documents sollicités ? Cordialement, Le 03/12/2020 à 09:17,...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le 29 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique les liens à partir desquels vous pourrez consulter et télécharger les données que vous solli...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Pyrénées-Orientales à Laurent Savaete le 26 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le 22 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à la communication des documents adm...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le 1 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire. En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise. D'a...