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Madame, Monsieur,
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Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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novembre 2021.
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Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL
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Madame, Monsieur,
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Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Bien cordialement.
Le Secrétariat de La PRADA
Pour une administration exemplaire, préservons...
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre
2021.
Cette dernière est en cours d'instruction....
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
« des listes de réunions (y compris des réunions en personne,...
Bonjour Monsieur,
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trouver ci-joint copie du courrier en date du 19 novembre 2021...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
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Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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administratifs que j'ai redirigée vers le service métier, compétent...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
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Information non détenue
Bonjour,
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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
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Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
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bonjour
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Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
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Partiellement aboutie
Bonjour
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Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
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Bonjour Monsieur,
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Cordialement
Le...
Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
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Madame, Monsieur,
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
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Cordialement,
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Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
De : Meunier Fabienne
Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
À : Morere Nicole
Cc : Valarie Irina
Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
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Aboutie
Monsieur,
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