Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
de la liste des conventions de subvention votées pour les années...
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Bonjour Monsieur Miroslav,
Merci pour votre réponse et le lien transmis.
Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées.
Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions
de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...
Bonjour Monsieur,
Le fichier en question au format excel.
Bien cordialement,
Frédéric PONT
Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques
Dé...
Madame, Monsieur,
Merci pour la transmission des informations demandées.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutation...
Madame Laurant,
Merci pour cet envoi.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
Madame Isabelle SIMONNEAU,
Merci pour cette information.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de...
Bonjour Madame ROBERT,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Mad...
Bonjour Madame,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Bonjour Monsieur Ciaccio,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire,...
Bonjour Madame Perigois,
Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire.
Je vous prie de croire, M...
Madame Bleys,
Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien récupéré les données demandées.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes...
Bonjour Madame Bonnefoux,
Je vous remercie pour votre réponse et le lien de téléchargement fourni.
J'ai bien pu récupérer les données faisant l'obje...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire,...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire...
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis.
Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Madame,
Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées.
Je vous prie de...
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Laurent Savaete
Bonjour,
Merci pour votre réponse et le lien transmis.
J'ai bien pu récupérer les données recherchées.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assura...