Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 2)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication de la liste des conventions de subvention votées pour les années...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Miroslav, Merci pour votre réponse et le lien transmis. Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées. Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Cher PRADA, Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :) Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Bonjour Monsieur,  Le fichier en question au format excel. Bien cordialement, Frédéric PONT Directeur de l'assemblée et des affaires juridiques Dé...
Madame, Monsieur, Merci pour la transmission des informations demandées. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutation...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Moselle le .

Aboutie

Madame Laurant, Merci pour cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Madame Isabelle SIMONNEAU, Merci pour cette information. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot le .

Aboutie

Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Bonjour Madame ROBERT, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Mad...
Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Madame, Mo...
Bonjour Monsieur Ciaccio, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Bonjour Madame Perigois, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, M...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Tarn le .

Aboutie

Madame Bleys, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai bien récupéré les données demandées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Bonjour Madame Bonnefoux, Je vous remercie pour votre réponse et le lien de téléchargement fourni. J'ai bien pu récupérer les données faisant l'obje...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les explications qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire,...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Madame, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens fournis qui m'ont permis de récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Les données sont bien disponibles mais de manière unitaire ce qui complique fortem...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées. Je vous prie de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et le lien transmis. J'ai bien pu récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assura...