Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 9)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Chère Madame LE DEVEDEC Sandrine,
Merci pour cet envoi de documents. Des commentaires sur les chiffres auraient été les bienvenus.
Je vous prie de cr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère Nathalie LAJOUMARD 361,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Chère Madame,
J'ai bien reçu les informations et je vous en remercie.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure le .
Envoyée par courrier postal.
Cher HOCMARD Geoffroy,
Ma recherche est terminée. Merci mais ce n'est plus la peine de me faire parvenir les documents.
Je vous prie de croire, Monsi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
PATRON
Cher Monsieur,
L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional.
Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Monsieur COGE,
Merci beaucoup pour cette communication !
Je vous invite à vous rapprocher de la direction en charge de l'animation du portail Open...
Cher/Chère PEINE julien,
L'objet de ma demande s'est faite dans le cadre de cet article : https://www.lagazettedescommunes.com/728333/indemnites-des-...
Cher/Chère conseil municipal,
Merci de cet envoi.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Clarification envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher Mr. Chenel,
Merci pour votre réponse. Les documents que je souhaite obtenir contiennent les comptes rendus des réunions précisées à continuation...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Lors de votre courrier en date du 14 mars 2024, vous nous avez adressé un lien pour obtenir les documents demandés :
- Liste des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
État des indemnités
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .
Aboutie
Cher/Chère NIVAULT Aurélien,
Merci de votre envoi et bon weekend
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distin...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère MANIERE Lolita,
Un grand merci pour les documents transmis.
Pour les autres demandes, pourriez-vous transmettre ma demande à la CAF de Se...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
Chère Meunier Fabienne,
j'ai tapé "sanction" dans le moteur de recherche du site web du CD de l'Hérault mais j'ai eu 2 résultats qui ne correspondent...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Landeau,
Merci pour les informations transmises.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
PA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Partiellement aboutie
Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU,
Je vous remercie pour cet envoi.
Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Chère LEVEQUE Sophie,
Merci pour votre envoi.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
M. PATRON
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Recours amiable envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Cher/Chère CEDEF,
Vous m'avez indiqué dans votre réponse à mon courriel du 28/09/2020 que ma demande avait été transmise aux services compétents de l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nièvre le .
Aboutie
Cher/Chère GUILLIEN Chantal PREF58,
Merci de votre réponse !
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alex...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Cher/Chère PREF79 DDLRCT3,
Merci de votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alex...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Aboutie
Cher/Chère Pref-ANCT,
Merci pour votre réponse !
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Alexan...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...