Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication des "données essentielles des marchés publics et des contrats de concession...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le 30 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime par Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur Duboisset, Je peux bien accéder à une liste de 67 résultats pour l'année 2018 mais les informations associées renvoient vers des documents P...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Hautes-Alpes à Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, J'ai transféré votre demande à la directrice des finances (contact: [adresse email]) qui dispose du fichier au format que vous sollicitez....

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le 29 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Merci pour votre réponse. Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...

Données essentielles des conventions de subvention

Précision envoyée à Conseil départemental - Somme par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. J'ai pu récupérer les données recherchées. Je vous indique toutefois que le lien d'accès vers vos donn...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Vienne par Laurent Savaete le 12 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Il s'agissait en fait d'une erreur de ma part. Je suis bien à la recherche des données de subvention du département de la Haute-Vienne....

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

J'ai bien évidemment transmis votre demande à la direction compétente. Cordialement ----- Mail original ----- De: "Laurent Savaete" <[FOI #262 email]>...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe par Laurent Savaete le 10 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame Foule, J'espère que vous allez bien et que je ne vous importune pas trop avec mes requêtes. Seriez-vous assez aimable pour transmett...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe par Laurent Savaete le 23 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Eure à Laurent Savaete le 12 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Je me permets de prendre votre attache concernant votre. Nous sommes actuellement en train de rassembler les documents en...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis. Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le 16 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Miroslav, Merci pour votre réponse et le lien transmis. Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Morbihan par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse. C'est une bonne nouvelle mais actuellement ces données ne sont pas disponibles. Je vous rappelle q...

Données essentielles des conventions de subvention

Précision envoyée à Conseil départemental - Oise par Laurent Savaete le 12 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et les précisions apportées. Malheuresement cette section de votre site ne contient que des documents....

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs par Laurent Savaete le 29 avril 2021.

Aboutie

Cher PRADA, Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :) Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Lot par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame BROCARD-CHAMPREUX, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame ROBERT, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Mad...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Madame, Mo...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Ciaccio, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire,...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Mayenne par Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame Perigois, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, M...