Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 10)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Boulogne-sur-Mer à Clément Pouré le 5 juillet 2021.

En attente de clarification

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Haut-Chablais à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD

Réponse par Mairie - L'Isle-d'Abeau à Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Mairie - L'Isle-d'Abeau à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

État des indemnités

Réponse par Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre à Alexandre Léchenet le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data

Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le 2 novembre 2020.

Aboutie

Cher Ministère des solidarités et de la santé, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande d'accès aux données d'utilisation de...

Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le 17 mars 2020.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Analytics TousAntiCovid

Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le 7 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère madame Cabesos, Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles ne répondent que partiellement à ma demande. 1. D'une...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Kévin Gernier le 13 avril 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur Gernier, Vous avez saisi la PRADA du ministère de l'intérieur pour la communication de documents ci-dessous. Nous vous informons q...

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à pierre chrzanowski le 20 mai 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur, J'ai l'honneur de vous informer qu'aucun service du ministère ne détient les documents dont vous sollicitez la communication. Aussi...

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à EL MOUSSAWI le 10 mars 2021.

Information non détenue

Monsieur, Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique, puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Réponse par Mairie - Libourne à Felix le 14 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont

Réponse par Communauté d'agglomération - Agen à Adrien Chaud le 10 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur CHAUD, Suite à votre demande veuillez trouver joint à ce mail 2 fichiers contenant le tracé de la voie verte de Agen - Pont du...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Kévin Gernier le 4 avril 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M. Gernier, J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Ain à Clément Pouré le 4 mai 2021.

Aboutie

Monsieur, Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection, service compétent pour examiner votre demande. Je ne suis pas en...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le 27 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur DRAUCOURT, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs. I/ Sur la demande de...

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le 6 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022

Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Maximilian Henning le 20 avril 2022.

Information non détenue

Cher Monsieur, Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...

Demande d'accès données plan de relance

Réponse par Ministère de l'Europe et des affaires étrangères à Kévin Gernier le 4 avril 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Votre demande en date du 31 mars 2022 concernant : « Les données de suivi du plan de relance récoltées spécifiquement par les ministèr...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...

Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED

Réponse par Direction générale de la gendarmerie nationale à LibRev Consulting le 4 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour , Votre demande N° DM_600904 du 25/02/22 15:39 sur le site de la gendarmerie a bien été enregistrée et sera traitée dans les pl...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le 3 juin 2022.

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission relative à votre demande de communication de document admin...

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le 4 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...