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De : Meunier Fabienne
Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
À : Morere Nicole
Cc : Valarie Irina
Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d'accès à des documents administratifs
dans le cadre de la vidéoprotection de la ville de Nantes.
Nou...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous comme précisé dans mon précédent mail, afin de vous apporter un complément de réponse.
Dans l'objectif de répo...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande , ci-dessous, de communication de
documents et annexes relatifs à la vidéoprotection , à l’utilis...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne par Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :)
Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Caisse des Dépôts et Consignations à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et
fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
This is a message from the messaging service of the host protect-fuglu-smtp3.alinto.net
We are sorry to inform you that your message has not been deli...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Collectivité de Corse à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Bonjour Monsieur Pouré,
nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique
dans notre commune.
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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
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Madame,
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Données brutes des excès de vitesse en France
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
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Réponse par Métropole - Nantes à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
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Information non détenue
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
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En attente de classement
Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la
direction...
Données essentielles dans la commande publique
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Refusé.
Monsieur,
Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
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Information non détenue
Monsieur,
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Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
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Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
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Information non détenue
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J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande de docume...