Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 14)

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et pour le fichier transmis qui contient l'essentiel des données :) Est-ce que cela serait possible d'obtenir un...

Liste des associations subventionnées par la mairie de 2018 à 2023

Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Noro Maxime le 26 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande par courriel du 23 mai 2023 de communication des documents suivants « liste et montant des subventions allouées aux...

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le 21 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le 28 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur GERNIER, J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le 28 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur GERNIER, J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse par Métropole de Lyon à Kévin Gernier le 28 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur GERNIER, J’accuse réception de vos trois demandes de communication de différents documents administratifs afférents aux fra...

grille de cotation des candidatures au BRS

Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le 8 mars 2023.

Partiellement aboutie

Madame, Après examen en interne à la Métropole de Lyon et échanges avec la SCIC Foncière Solidaire, je vous prie de trouver ci-joint le document affér...

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune

Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le 16 mars 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix

Réponse par Mairie - Roubaix à Pierre Bonnevalle le 16 août 2022.

En attente de classement

Bonjour Monsieur Je pense avoir les éléments pour début octobre. Dans l'attente, vous pouvez également trouver sur l'opendata et le site de la ville...

Notes de frais

Réponse par Conseil départemental - Indre à Xavier Berne le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

Code source de referendum.interieur.gouv.fr

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le 15 juin 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Code source de referendum.interieur.gouv.fr' d'accès aux informations dét...

Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole

Demande de recours envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine par Céline Souleille le 3 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Jean-Marc Offner, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gauron le 11 avril 2023.

Saisine CADA en cours

Mdame la Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative au...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France par Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Aboutie

Cher Conseil régional des Hauts-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

Elections de parents d'élèves des écoles publiques

Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Arnaud Dupleix le 13 janvier 2023.

Aboutie

Monsieur Dupleix, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre 2022 par lequel vous sollicitez la communication des...

DETR

Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par F. Marbach le 5 novembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Préfecture - Réunion à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...

Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole

Réponse par Métropole - Nantes à OP le 17 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site prochainement : [1]https://aides-velo.nantesmetropole.fr/Beneficiaires/...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Métropole - Nantes à Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie