Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 15)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Val-des-Vignes à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Il ne nous est pas possible de mettre en ligne notre répertoire
d'informations publiques (RIP) car celui-ci n'existe pas.
En effet, la co...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Gard à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
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SI VOTR...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par message ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des avis
émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Sainte-Suzanne 25526-01 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous sommes une collectivités de moins de 3 500 habitants et nous ne
sommes pas soumis à cette obligation.
Cordialement,
Stéphanie ROSIAK...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a
bien reçu votre courrier électronique.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Chomérac à Open Knowledge France le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par la présente, je fais suite à votre requête. Conformément à l'article L 312-1-1 du CRPA, je vous informe que la commune de Chomér...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Aisne à Open Knowledge France le .
Information non détenue
La DDPP ne possède pas ce type de document (RIP) et n'est pas en mesure de
le réaliser. En matière d'application du CRPM, les DDPP sont pilotées par...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse par Mairie - Reims à ConcertPacifist le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et
1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Tours-en-Vimeu à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
La commune de Tours en Vimeu, commune rurale de moins de 1 000 habitants
ne possède pas de site internet,
et n'est pas en mesure...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Barbey à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
nous sommes une petite commune de 157 habitants et les principaux
documents publics que nous produisons se réduisent à l'essentiel...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Bléré Val de Cher à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de
Chenonceaux Bléré-Val de Cher.
Pour répondre à votre dem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Nontron à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Suite à votre demande, hélas, la CADA a exclu les collectivités de moins
de 3.500 habitants de cette obligation de tenir un R.I.P. (voir avis de la
C...
Projet Tropicalia
Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Pierre Bonnevalle le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités.
Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Cette adresse ne permet pas de traiter votre demande
Votre message n'a p...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - La Roque-sur-Pernes à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse par Préfecture de l'Hérault à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Pont-du-Navoy à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui produisen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Hangenbieten à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
L'obligation à laquelle vous faites référence (RIP) ne concerne que les collectivités de plus de 3500 habitants.
En tant que commune de moins...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Niafles à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonsoir,
Notre commune totalisant 353 habitants, n'est pas concernée par la tenue d'un
Répertoire d'informations publiques (RIP).
Ce RIP concerne les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Encourtiech à Open Knowledge France le .
En attente de clarification
Bonjour,
En tant que collectivité de moins de 3500 habitants, nous n'avons pas cette
obligation.
Cordialement,
La secrétaire
-----Message d'origine--...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon à Open Knowledge France le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Cette obligation est pour les communes de + de 3500 habitants ou employant + de 50 salariés
La commune de Sainte Croix du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Les Pieux à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que notre commune n'est pas concernée par le RIP, étant de moins de 3500 habitants,
Bonne réception,
Cordialement,
Stéph...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...