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Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
LEGENDRE Flor...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Base de do...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Madame, Monsieur,
Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à :
- la liste des subventions accordées par l...
Bonjour,
Au regard de la thématique concernée par vos 3 demandes ne relevant pas de la métropole de Lyon, nous vous informons avoir transféré ce jour...
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour.
Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs,
reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Bonjour Madame,
Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés.
Il n'...
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Madame, Monsieur bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.
Bien cordialement.
Quentin PETIT...
Bonjour,
En application de l'article L. 311-2 du code de relations entre le public
et l'administration, je vous rappelle que la demande de commu...
Madame, Monsieur,
Chercheur au sein de l'association La Quadrature du Net, je réalise actuellement une étude sur les logiciels à destination des forc...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Bonjour,
Ayant transmis votre demande aux services ad hoc du Rectorat de Créteil,
je vous transfère leur réponse.
Vous souhaitant une bonne journée,...
Bonjour Mme Massat,
Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis.
To...
Bonjour monsieur,
Je reviens vers vous comme précisé dans mon précédent mail, afin de vous apporter un complément de réponse.
Dans l'objectif de répo...
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
L’association La Ville à Vélo œuvre au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans l’e...
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...