Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 16)

Jeux Olympiques

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Clément Pouré le 6 août 2021.

Aboutie

Monsieur, Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Aube à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur, Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné. S'il s'agit d'une si...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Bédoin à Open Knowledge France le 10 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Vous a déposé, le 19 mai 2022, via la plateforme madada.fr une demande de communication du répertoire d’informations publiques de la...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Chantonnay à Fabrice le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint. Vous en souhaitant bonne ré...

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Réponse par Centre national d'éducation à distance à Pascal Romain le 17 avril 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur Romain, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre

Réponse par Communauté de communes - Caudrésis Catésis à Pierre Bonnevalle le 18 juillet 2022.

Information non détenue

Monsieur, Concernant ce dossier, nous vous invitons à prendre l’attache de la Mairie de Catillon-sur-Sambre ([1][adresse email] ou 03 27 77 61 16)....

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse par Mairie - Paris à Kévin Gernier le 10 mai 2021.

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER Monsieur, En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Paris à Alexandre Léchenet le 10 mai 2021.

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet Monsieur, En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à Xavier Berne le 19 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le 3 février 2022.

Refusé.

ENVOI 1/2 Bonjour monsieur, Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...

Notes de frais président du CA du Cotentin

Réponse par Communauté d'agglomération - Cotentin à Oscar Rivière le 3 juillet 2023.

En attente de classement

Monsieur RIVIERE, Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cotent...

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)

Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le 8 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Lancelot Pecquet le 13 février 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Lancelot Pecquet le 12 février 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Données radars pédagogiques

Message de suivi envoyé à Mairie - Bruges par Loïc Gombeaud le 16 mars 2023.

Partiellement aboutie

Madame, merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord par Jérémy Draucourt le 3 novembre 2021.

Partiellement aboutie

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Tarn-et-Garonne à Laurent Savaete le 7 décembre 2020.

Aboutie

[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics vous allez en bas de la page, sur le tableau des consultations en cours, et vous faites "recherche a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Andrézieux-Bouthéon à Open Knowledge France le 9 mai 2023.

En attente de classement

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Meuse à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à PATRON le 27 juillet 2020.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Meuse à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...