Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 5)

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le 14 avril 2022.

Aboutie

Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...

Liste des logements vacants (données LOVAC)

Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Johan le 20 janvier 2023.

Refusé.

Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...

Cadre d’emploi des contractuels Inria

Réponse par INRIA à Rémy Grünblatt le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le 24 juin 2021.

Aboutie

Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le 11 juin 2021.

Aboutie

Monsieur POURE Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande : · ...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Joran LE GALL le 11 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Vidéoprotection

Réponse par Mairie - Woippy à Clément Pouré le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à F. Marbach le 31 octobre 2019.

Information non détenue

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE Monsieur, En réponse à votre demande, je vous informe q...

Lauréats du volet cybersécurité de France relance

Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour M. Marzolf, Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Demande de recours envoyée à Mairie - Bègles par Pascal Romain le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

Documents de la Caisse des écoles

Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le 4 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement. -----...

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit

Demande envoyée à Mairie - Paris par VINCENT Thierry le 15 septembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)