Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 12)
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Épinay-sous-Sénart à Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Pouré,
Suite à votre démarche auprès de la CADA, veuillez trouver via le lien de téléchargement ci-dessous les documents relatifs à l...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse par Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes à Thomas Parisot le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour monsieur PARISOT,
Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à PATRON le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse par Métropole de Lyon à CARDUCCI le .
Aboutie
Madame,
Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse par Mairie - Valenciennes à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Permi de construire
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à De los santos le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Rennes à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Dans l'attente d'une réponse de la mairie de Peltre, voici l'avis retourné par la CADA :
Avis n° 20227926 du 26 janvier 2023
Monsieur X a saisi la Co...
Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bruges par Loïc Gombeaud le .
Partiellement aboutie
Madame,
merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Samuel Goëta le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à EL MOUSSAWI le .
Information non détenue
Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter
directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la
page :
[1]h...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .
Refusé.
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .
Refusé.
Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant
d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par LibRev Consulting le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une étude pour un client, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux pol...
Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf. Commentée par Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication du code source de l'algorithme
de reconnaissance d'image pour documents d'identité , je vo...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Allier à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame,
J’accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera prochainement adressée.
Cordialement
THOI Carine
Direction de l’Administration Gé...
Solution safe city fournie par la société DAHUA
Message de suivi envoyé à Mairie - Brienon-sur-Armançon par Olivier Tesquet le .
Partiellement aboutie
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous relancer e...
Caméras-piétons Motorola
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...