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Réponse par Autorité de régulation professionnelle de la publicité à pierre chrzanowski le .

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DETR
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Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
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Aboutie

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Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

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Diffusion de la base de données BASOL
Demande de recours envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire par Frédéric Rodrigo le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Perpignan à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour,   Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les seules informations que nous pouvons vous communiquer.   Le ma...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Diane BELDAME le .

Aboutie

Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
Message de suivi envoyé à Premier ministre par Fréant le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Fréant le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .

Information non détenue

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur par La Quadrature du Net le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
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Refusé.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cher à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Objet : demande CADA mairie de Vannes
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Demande de recours gracieux effectuée

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Partiellement aboutie

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Cada sur la vidéosurveillance algorithmique de XXII
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Chère Mairie - Massy 76415-01, Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
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Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
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