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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, Vous avez formulé  par message ci-dessous référencé une demande de communication de documents administratifs. Nous vous informon...
Par voie de mail direct, la direction du Health Data Hub a communiqué l'analyse juridique suivante : https://acteurspublics.fr/upload/media/default/000...
Bonjour, J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Etude réversibilité 2021 du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Refusé.

Le ministère de la Santé a apporté, par mail le 24 février, la réponse suivante à ma demande : Monsieur, Le Ministère des Solidarités et de la Sa...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard.

Chère Mairie de Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire électoral unique.   Ce répertoire contient des données à caract...
Bonjour,   Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Bonjour, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit pour l’année 2023. Vous souhaitant une bonne réce...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 5 décembre 2023, je vous invite à vous...
Madame, Monsieur, Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à : - la liste des subventions accordées par l...
Madame, Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Information non détenue

Bonjour, Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les informations suivantes. Le Département ne dispose pas de Répertoire des In...
Bonjour, Au regard de la thématique concernée par vos 3 demandes ne relevant pas de la métropole de Lyon, nous vous informons avoir transféré ce jour...
Bonjour,   Nous avons l’obligation de déclarer les réseaux dont nous sommes propriétaires sur le site du gouvernant INERIS : Lien : [1]https://...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé.

Bonjour, Après quelques recherches, je vous confirme que les plans de situation des caméras et des zones qu’elles couvrent ne peuvent être transmis au...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bordeaux le 5 février 2020 Bonjour, Objet : communication du Compte administratif de BM 2018   Faisant suite à votre demande du 16 janvier 2020...