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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chaville le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Monsieur, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour vous transmettre les doc...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Supprimée par le demandeur.

Bonsoir M. LEROY, La Ville de Paris est à la fois Commune et Département, mais pas Région. Votre demande portant sur les subvention accordées par le...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .

En attente de classement

Bonjour, Votre demande a été transféré au service référent. Restant à votre disposition pour d’autres informations complémentaires, Vous en souhaitan...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre demande de communication de la convention ayant pu être signée entre le Président de la Métropole de Lyo...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .

En attente de classement

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement Marjolaine PREMIER...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saintes le .

Information non détenue

Bonjour,   Notre délégué à la protection des données travaille actuellement sur l'ouverture des données publiques. Malheureusement, en l'état actuel...
Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Monsieur Leroy,   J'accuse réception de votre demande du 12 décembre 2023 portant sur la communication des documents administratifs suivan...
Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande.  Celle-ci est en cours de traitement. Cordialement Marion LEMAITRE Service des Archives muni...
Bonjour Monsieur,   Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 2 février 2024, je vous informe q...
Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet. En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...
Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse. Cordialement, Daniela SA...
Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

En attente de réponse

[Mairie - Noisy-le-Sec request email] - utilisateur introuvable Ville de Noisy-le-Sec 1 place du Maréchal-Foch 93130 Noisy-le-Sec Retrouvez tout...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...