Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le 5 février 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous invite à consulter les listes des marchés...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le 2 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Merci de me confirmer votre demande en m’indiquant vos coordonnées postales. Cordialement Sophie GINIAUX Chef de Serv...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Orne à PATRON le 20 juillet 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le 6 mai 2021.

Aboutie

A l’attention de Mme Julie TOMICHE Madame, Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord par Jérémy Draucourt le 3 novembre 2021.

Partiellement aboutie

M. HOFFMANN, Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée. Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Réponse par Syane à François Lacombe le 30 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021

Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur à ourari hafsa le 14 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui. Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau de...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Isère à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Isère à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Loire à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse par Conseil départemental - Isère à Tristan G. le 19 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Drôme à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Doubs à PATRON le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

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