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Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France par Nicolas Baldeck le .

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le .

Aboutie

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Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Delmotte Roman le .

Aboutie

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques par Tristan G. le .

Supprimée par le demandeur.

Cher Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ardèche à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Vous avez formulé  par message ci-dessous référencé une demande de communication de documents administratifs. Nous vous informon...
Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à David Libeau le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Pour répondre à votre demande ci-dessous, la liste que vous demandez a été publiée sur la FAQ du Gouvernement, voici le lien :  [1]htt...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon par Kévin Gernier le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Besançon par Kévin Gernier le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Kévin Gernier le .

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Caen par Kévin Gernier le .

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Limoges par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Lyon par Kévin Gernier le .

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Kévin Gernier le .

En attente de classement

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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Metz par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Rennes par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Tours par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Métropole de Lyon par Kévin Gernier le .

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