Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 5)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .

Refusé.

Bonjour,   En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord par Maroin Al Dandachi le .

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication des "données essentielles des marchés publics et des contrats de concession...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse par Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse à Laurent Coudercy le .

Aboutie

Salut, J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de jours. N'oubliez pas d'obtenir la facture de paiement des faits ici:...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Calvados à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente par Laurent Savaete le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Cher par Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze par Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...