Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 6)

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens et documents transmis qui m'ont permis de récupérer les données sollicitées. Je vous prie de...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse et le lien transmis. J'ai bien pu récupérer les données recherchées. Je vous prie de croire, Madame, en l'assura...
Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Link: [1]File-List Madame, Monsieur,   Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a retenu toute mon attention.  ...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Madame, Je vous remercie de votre réponse et du lien transmis. Je peux bien accéder aux données mais pas sous la forme d'une liste consolidée. Pou...
Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Moselle le .

Aboutie

Madame Laurant, Merci pour cet envoi. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Madame MARTIN-WITASSE, Je vous remercie pour votre réponse et le lien transmis. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations d...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Laurent Savaete
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur PONT, Merci pour votre réponse et les informations transmises. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sal...
Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Nous transmettons votre message à la Direction des Affaires Financières et Juridiques. Restant à votre entière disposition, Cordi...
Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Merci pour votre réponse. Nous allons mettre à jour notre annuaire avec vos coordonnées email. Je vous prie de croire, Madame, Mons...
Monsieur, Votre demande relative aux marchés a été transmise à M. Fabien Lepetit, directeur de la commande et des achats publics, son adresse est :...
Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Bonjour Madame, Effectivement, vous nous avez sollicités le 23 janvier. En l'absence de réponse de notre part, une décision implicite de refus est née...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Savaete,     Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les données essentielles des marchés publics et des con...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles dans la commande publique' effectuée en novembre 2020 ! Ces...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Je vous précise égale...
Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant la demande de communication de documents administratifs ci-dessous. Les données sont rassemblées da...
Bonjour, Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...