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Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

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Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionnaire...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Bonjour Monsieur LE GALL,   Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de la santé et de la prévention une nouvelle de...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores » nos références : M.623 2488/CO/CADA vos références...
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