Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'accès du 1er mars.
Je vous informe que la Ville de Grenoble n'est pas en possession des arrêtés pré...
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Affaire suivie : CJ
Monsieur,
En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du «...
Bonjour monsieur,
Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ces informations sont en ligne sur le site internet du Département pages budgétaires :
https://www.saon...
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous communique le lien vers le site public du Département où vous pourrez consulter et télécharger les déli...
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
Chrono : 240568
Classement : W/
Monsieur le Président,
Pour donner suite à votre courrie...
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...
Bonjour,
Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant
https://www.data.gouv....
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents
administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com.
Lien :
[1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...
Bonjour,
Vous nous avez sollicité pour différents documents concernant la
vidéoprotection pour notre département.
Je précise en liaison avec le se...
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de
publication des données essentielles de conventions de subventio...
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Madame, Monsieur,
Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication des documents administratifs...
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...