Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention'

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique) Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique. Le...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Var à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique) Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique. Le...

Logement social

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Alexandre Léchenet le 7 juin 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...

Bilans Triennaux de la loi SRU

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Gloria Gennaro le 23 décembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Rapports McKinsey réforme APL 2021

Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Denis Merigoux le 17 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Haute-Corse à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...

Sanctions des personnes au RSA

Réponse par Conseil départemental - Var à Emmanuel Bodinier le 18 février 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Var à PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie. ******************************************************...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil Départemental de Vaucluse à PATRON le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Limoges à Eda le 1 mars 2021.

Erreur lors de l'envoi

Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver) atteste de...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Mairie - Albert à Clément Pouré le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Reims à Eda le 1 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

Réponse par Eurométropole - Strasbourg à La Quadrature du Net le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le 5 novembre 2020.

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le 13 septembre 2022.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions

Réponse par Mairie - Marseille à Arnaud Dupleix le 18 janvier 2021.

Refusé.

----- Message transmis ----- De : "[adresse email]" <[adresse email]> À : "[adresse email]" <[adresse email]> Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...

Lauréats du volet cybersécurité de France relance

Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour M. Marzolf, Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le 27 mars 2023.

En attente de classement

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants

Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le 5 février 2021.

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Hyères à Eda le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande de communication, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, copie des arrêtés préfectoraux des 03/10/2017...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Demande CADA CNIL: XXII smart city

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le 4 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...