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Liste des notes de frais de Mr Le Maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-du-Var le .

En retard (plus de 30 jours)

Accès document administratif
Réponse de Mairie - Rion-des-Landes le .

Aboutie

Note de frais de Mr le Maire / DEMANDE N*2
Demande envoyée à Mairie - Saint-Laurent-du-Var le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
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Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Savoie le .

Information non détenue

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement