Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 14)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .
Très en retard
Demande de documents relatifs a l'installation de caméras au Lac de Rabodanges
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
Aboutie
Demande document
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de de documents sur la nouvelle installation de caméras
Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande accès administratif - Notes de frais
Réponse de Mairie - Arpaillargues-et-Aureilhac le .
Aboutie
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
Aboutie
Liste des rapports d'inspection
Partiellement aboutie