Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 18)
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Réponse de Lille Métropole Habitat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
Aboutie
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Algorithme feux de circulation Talence (cours de la Libération)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
Très en retard
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
Erreur lors de l'envoi
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie