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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

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Réponse de Mairie - Déville-lès-Rouen le .

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Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

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Réponse de Mairie - Saint-André-les-Vergers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevigny-Saint-Sauveur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vie et Boulogne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Sainte-Maxence le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tulle le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .

En attente de classement

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Laxou le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

Aboutie