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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous, tendant à la communication de documents administratifs. Votre demande...
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Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre demande, je vous informe que les documents administratifs communicables contenant des informations pu...
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Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Bonjour, Il n’y a pas de police municipale sur la commune de Châteaugay. Pas de verbalisation « excès de vitesse » effectuées Cordialement   S...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Blanzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Châteaugay le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Durtol le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...