Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 6)
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande concernant la transmission par nos services de
cartographie de segments cyclables, je vais vous demander de vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous en remercie.
Malheureusement, après vérification et en raison d'une cyberattaque ayant...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Issoire le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents de verbalisation de la Police Municipale en vous en remercions.
Néanmoins, votre réponse apparait actuell...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
These files will be deleted on 2020-02-27
[1]Click 'Download images' to view images
[2][Métropole - Bordeaux request email]
vous a envoyé des fichi...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en
pièce jointe les synthèses sollicitées.
La Ville de Lyon ...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a
été transmise au service compétent.
Cordialement
Le...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Information non détenue
Monsieur,
Par la présente, et en application de l'article L 112-3 du Code des
relations entre le public et l'administration, j’accuse réception de v...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données depuis
2014 sur le site opendata du Département :
[1]https://data16.la...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
De : Meunier Fabienne
Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
À : Morere Nicole
Cc : Valarie Irina
Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Département de la Gironde a bien reçu votre demande d'accès à plusieurs
documents relatifs aux sorties du dispositif RSA.
Je vous inform...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .
En attente de clarification
Mme CATUSSE, bonjour.
Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de
communication des "documents explicatifs des capacités de...
Bonjour,
La Ville d’Epinal a été destinataire d’un mail de votre part le 20 mai
2023 lui demandant de communiquer son Répertoire d’Informations...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .
Aboutie
Monsieur BERNE bonjour,
Je vous informe que le répertoire d'informations publiques de la CAPA est disponible à cette adresse https://opendata.ca-ajacc...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .
Très en retard.
Chère Mairie - Crest,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Très en retard.
Cher Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2019.
Pour informati...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande de connaitre les fréquentations
cyclistes relevées par les compteurs posées le long du BHNS
d’Aix-...
Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du 26 mai, vous avez saisi le Ministère de la transition
écologique et de la cohésion des territoires pour recevoir communicat...
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il
soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...