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Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .

Partiellement aboutie

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Monsieur,   Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en réponse à votre demande du 01 juin 2023.    ...
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cergy le .

En attente de réponse

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   J'accuse réception de votre demande.   Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administra...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

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Madame, Monsieur, Le RIP étant, à l’heure actuelle, inachevé et en cours d’élaboration, je ne peux  le communiquer. C’est ce qui résulte de l’artic...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Bonjour, Je fais suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien pour accéder au ré...
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Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Bonjour Monsieur Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et Eurométropole sur la page suivante de notre site internet  ...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Réponse de Mairie - Dax le .

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Notes de frais - Maire
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Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande. Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une demande presse...
Bonjour Monsieur Giorgetti,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Documents de la Caisse des écoles
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Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception.  Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.  Restant à votre disposi...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

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Chère Mairie de Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
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