Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 01/06/2023 concernant la
communication des éléments suivants :
- les notes de fr...
Bonjour,
Veuillez trouver en pj notre RIP qui est également sur notre site.
L'adresse mail en cas de demande d'accès aux documents administratifs
fi...
Madame ,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en
réponse à votre demande du 02 juin 2023.
V...
Monsieur,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier en
réponse à votre demande du 01 juin 2023.
...
Bonjour Monsieur Royer,
Je vous informe que les documents demandés sont accessibles sur le site
internet de la Région via le lien suivant :
...
Bonjour Monsieur BERTHOLD,
Je vous informe que la communication des arrêtés se fera dans un second
temps compte tenu de la nécessité de les anon...
Bonjour,
Votre message a bien été envoyé.
Nos services essaieront de répondre au mieux à votre demande.
Merci.
Cordialement
DRUSI CONTACT...
Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
- Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Monsieur,...
Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et
l’administra...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Madame, Monsieur,
Le RIP étant, à l’heure actuelle, inachevé et en cours d’élaboration,
je ne peux le communiquer.
C’est ce qui résulte de l’artic...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe, le courrier de
Monsieur Bruno GERENTES, Directeur général des Services, en répons...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande d'accès aux documents administratifs et vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien pour accéder au ré...
Bonjour Monsieur
Pour information vous trouverez les documents de référence Ville et
Eurométropole sur la page suivante de notre site internet
...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 1er juin dernier.
A cet ég...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une
demande presse...
Bonjour Monsieur Giorgetti,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Bonjour monsieur BERNE,
J'en accuse bonne réception.
Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.
Restant à votre disposi...
Chère Mairie de Rennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
M. Durand,
Veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception .
Cordialement .
Manon LELAURAIN
R...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
[1]My Logo LEGENDRE Florian
[2]www.aisne....