Demandes similaires à 'Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives' (page 12)
attention votre mail ne sera pas lu cette adresse n'est plus valide
voici les nouvelles adresses :
Pour le service urbanisme : [adresse email]
Pou...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .
Très en retard.
Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant
accuse bonne réception de votre mail.
Cette adresse mail ne traite que...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Sorlin-d'Arves le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je ne souhaite aucun de ces documents, je souhaite votre répertoire d'informations publiques (qui répertorie entre autres les documents que...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande justificatifs note de frais
Demande envoyée à Mairie - Houilles le .
En attente de clarification
Cher/Chère Mairie - Houilles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais de Monsieur le Maire Manuel Aeschlimann
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande appuyée par un autre Asnièrois
Cdt,
Cher/Chère Mairie - Gif-sur-Yvette,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Mairie - Autun,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Je souhaite connaître les notes de frais du président du comité de communes et des élus de ce comité
Réponse de Communauté de communes - Fercher Pays Florentais le .
Aboutie
Monsieur,
Aucun frais de déplacements, de restauration ou de représentation n’ont
été versés au Président de la Communauté de Communes (et non c...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 01/06/2023 concernant la
communication des éléments suivants :
- les notes de fr...
Critères annuels de répartitions des dotations
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai appris récemment que le projet Serenity (https://www.serenity-project.eu/?page_id=219) allait procéder à une expérimentation du suivi d...
Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Demande envoyée à INRIA le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Mairie - Coullons le .
Partiellement aboutie
bonjour Madame,
j'ai essayé ce jour de vous envoyer les documents demandés sur cette
adresse mail mais cela m'indique "message non distribué". Puis-j...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints
Réponse de Mairie - La Calmette le .
Aboutie
...
Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Demande envoyée à Ministère du travail le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais du président de la Région Normandie
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pourriez-vous svp me confirmer ou pas la bonne réception du courriel
réitéré envoyé par la Région Normandie les 9 et 10 août derni...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je pense que vous confondez avec une autre demande. Ma demande est au nom de l'association Open Knowledge France et concerne votre répertoi...
Dossier caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Ferrière-aux-Étangs le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de dossier vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - L'Aigle le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais - Présidente
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France. Commentée le .
En attente de classement
Une partie des informations demandées est fournie sur cette autre demande: https://madada.fr/demande/demande_des_notes_de_frais_et_fr_2
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...