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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Les Epesses à Eda le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Bonjour,  Conformément à votre demande vous trouverez le lien de téléchargement de l’étude demandée ci-dessous.  [1]https://www.swisstransfer.com/d/...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - La Baule-Escoublac à Eda le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Sablons à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Vidéoprotection
Réponse par Mairie - Boulogne-sur-Mer à Clément Pouré le .

En attente de clarification

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Données essentielles des conventions de subvention

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Données essentielles dans la commande publique

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
État des indemnités

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Marchés publics de la ville
Demande envoyée à Mairie - Calais par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Calais, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des listes des marchés conclus...
Effectifs policiers par circonscription / département
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Demande de recours gracieux effectuée

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Utilisation de drones
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Demande de recours gracieux effectuée

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Marseille, le 8 juin 2022 Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
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Demande de recours gracieux effectuée

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Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
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Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Ministère de l’intérieur, En application de la loi nº 78-58-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons au titr...